Technologies de l'information

Internet
E-commerce
Données personnelles
Informatique
Télécommunications

Internet et commerce électronique

Le droit de l’internet et du commerce électronique constitue l’un des cœurs d’activité du cabinet Teissonnière Sardain Chevé. Conseils historiques de nombreux acteurs majeurs du e-business, français ou étrangers, nous disposons également d’une grande expérience contentieuse dans ce secteur d’activité.

Le magazine Décideurs nous a classés en 2010 parmi les meilleurs cabinets en droit de l'internet, dans la catégorie "forte notoriété".

 

Informatique & outsourcing

Disposant d’une très bonne connaissance des acteurs et du marché, Teissonnière Sardain Chevé jouit d’une solide réputation en droit de l’informatique. Il intervient tant pour le compte de prestataires informatiques (éditeurs de logiciels, SSII, Web agencies, fournisseurs de solutions SaaS) que de leurs clients (secteurs de la banque, de l’assurance, de l’industrie, du tourisme ou de la grande distribution), à tous les stades de développement des projets informatiques : appel d’offres, choix de l’architecture contractuelle, négociation et rédaction de contrats, des plus simples aux plus complexes.

 

Données personnelles

Teissonnière Sardain Chevé conseille, depuis de nombreuses années, des acteurs majeurs du commerce électronique et du marketing en ligne. Nous disposons de ce fait d’une grande expérience des problématiques posées par le droit des données personnelles.

Implanté à Paris et à Bruxelles, Teissonnière Sardain Chevé s’appuie sur sa maîtrise du droit national et du droit européen des données personnelles pour proposer des solutions de gestion et d’exploitation des données nominatives adaptées au contexte et à la localisation de chaque entreprise. Nous intervenons également régulièrement dans le cadre de contentieux de droit commercial ou pénal relatifs aux données personnelles.

  • 19/12/2011

    Frédéric Sardain auditionné par la Mission parlementaire sur "le régime juridique du jeu vidéo en droit d'auteur".

  • 18/11/2011

    Frédéric Sardain intervient au colloque "Nouveaux aspects de la Cybercriminalité" organisé par l'Université de Poitiers.

  • 01/11/2011

    From Brussels with Law (EU IP/IT Newsletter).

  • 04/10/2011

    Guillaume Teissonnière intervient à l'Institut Régional d'Administration de Metz sur le cadre juridique des technologies de l'information.

  • 30/11/2011

    FAQ sur la refonte du régime juridique des "cookies", Journal du Net, Guillaume Teissonnière.

  • 19/09/2011

    Les coffrets-cadeaux : réflexions juridique autour d'une alchimie réussie, Juristourisme, n° 134, p. 30, Guillaume Teissonnière.

  • 18/04/2011

    Actualité des noms de domaine : les règles renouvelées, Propriétés intellectuelles, n° 37, p. 146, Frédéric Sardain et Adrien…

  • 18/01/2011

    Séisme pour le régime juridique des noms de domaine français, Comm. Com. électr. 2011, n° 1, p. 11, Frédéric…